RÈGLEMENTS DE LOCATION
Obligations du locateur
- Le locateur fournira au locataire la propriété meublée et décrite dans le présent contrat.
- Le locateur veillera à ce que la propriété soit en bon état d’utilisation.
Obligation du locataire
- Le locataire principal doit être âgé de 25 ans ou plus et être présent pendant le séjour. Le locataire est responsable des actions de toute autre personne sur les lieux de location. Seuls les clients enregistrés qui sont inclus dans la réservation sont autorisés à rester au chalet.
- Le locataire ne doit pas utiliser l’immeuble loué comme résidence principale.
- Le locataire accepte de laisser les lieux dans la même condition qu’à son arrivée.
- Le nombre maximal d’occupants est de 12 personnes au total. Le locataire s’engage à respecter en tout temps la capacité maximale d’occupants attribuée au chalet sous peine d'expulsion, sans remboursement, si cette capacité est dépassée. Cette capacité maximale doit inclure les visiteurs qui couchent ou qui ne couchent pas au chalet.
- Le locataire s’engage à utiliser les meubles et les objets dans l’immeuble loué selon l’usage auquel ils sont destinés et dans les lieux où ils se trouvent. Il est formellement interdit de déplacer les meubles et objets, tant dans le chalet qu’à l’extérieur du chalet.
- Le locataire doit aviser le locateur dès qu’il a connaissance d’une défectuosité et/ ou d’un bris d’équipements ou de meubles de l’immeuble. Toute utilisation abusive ou non attribuable à l’usure normale de l’immeuble ou de ses biens provoquant des tâches, bris ou défectuosité seront réparés ou remplacés entièrement aux frais du locataire.
- Le locataire est responsable du nettoyage général et de l’entretien du local loué pendant la durée du contrat de location.
- Le locataire est conscient que le chalet est desservi par une fosse septique. Il s’engage à ne rien jeter dans les lavabos, toilettes et douches de nature à obstruer les canalisations, à défaut de quoi, les frais occasionnés pour la remise en service seront entièrement facturés au locataire. (Incluant: lingette, mouchoir, serviette sanitaire, essuie main, condom, etc.).
- Le locataire est conscient que le chalet est desservi par un puits et s’engage à faire une utilisation en conséquence de la situation. Une utilisation raisonnable de l’eau veut dire de ne pas faire fonctionner de nombreux appareils (laveuse + lave-vaisselle + douche) en même temps et respecter un délai entre l’utilisation des douches. S’il y a excès il est possible que le chalet manque d’eau pour une certaine période et que cela endommage le puits. Une utilisation abusive de la consommation d’eau et/ou le non-respect de la capacité d’accueil pourrait entraîner un assèchement du puits et par conséquent, les dommages au système seront facturés au locataire.
- Le locataire comprend qu’il est strictement interdit de fumer de tout type à l’intérieur, et ce, sous peine d’expulsion sans remboursement et perte du dépôt de sécurité.
- Le locataire doit permettre l’accès aux lieux en tout temps au locateur ou toutes personnes désignées par celui-ci pour inspecter les lieux et pour exécuter des travaux urgents et nécessaires au maintien en état des lieux loués et de ses équipements, incluant le déneigement du stationnement et des balcons.
- Le locataire comprend qu'il pourrait y avoir un délai concernant le déneigement du stationnement et des balcons en fonction des conditions météorologiques et de la disponibilité des entreprises de déneigement.
Fêtes, surveillance par caméra
- Aucune fête (party) n'est autorisée dans le chalet sous peine d’expulsion sans remboursement.
- Des caméras de surveillance extérieures et des détecteurs de bruit sont installés pour assurer le respect des règlements du présent contrat. Les caméras ne visent pas la zone de spa pour protéger l’intimité du locataire.
- Le locataire s’engage à maintenir un niveau sonore raisonnable dans l’immeuble et à s’assurer que tous les occupants le respectent aussi.
- Le règlement #657-2021 de la municipalité de Saint-Côme interdit toute activité extérieure pouvant générer du bruit à partir de 23h00 jusqu’à 8h00 le lendemain matin. Un seul avertissement sera transmis au locataire avant l’expulsion sans remboursement.
Animaux
- Les animaux ne sont pas autorisés, et ce, autant à l’intérieur qu’à l’extérieur de la propriété. Si la présence d’animaux est confirmée pendant le séjour, le dépôt de sécurité sera conservé par le locateur. De plus, les frais entraînés par tout dommage causé et tout nettoyage requis en raison des animaux seront facturés au locataire.
Barbecue
- Un BBQ au propane est disponible (propane inclus). Si vous épuisez la réserve de propane pendant votre séjour, c’est à vous de changer la bonbonne ou de la remplir à vos frais pour continuer à en profiter.
- Le BBQ n’est pas disponible entre le 1er
novembre et le 30 avril inclusivement.
- Il est interdit de brûler du bois ou tout autre matériau dans le BBQ. Il faut nettoyer la grille après usage (ne pas y laisser de nourriture ou tout autre déchet) et fermer le réservoir après chaque usage afin d’éviter les fuites. Le montant du remplissage de la bonbonne sera retenu du dépôt de sécurité si elle se vide par négligence. De plus, ne pas oublier de vider le bac à graisse après chaque utilisation dans la POUBELLE.
Chauffage et air climatisé
- Afin d'économiser l'énergie et éviter un bris d'équipement à cause d’une sur utilisation, veuillez fermer toutes les portes et fenêtres lorsque le chauffage ou l'air climatisé sont en fonction.
- Ne pas utiliser le chauffage si l'air climatisé est en marche ou vice et versa.
- L'air climatisé au premier étage et au rez-de-jardin fonctionne à l'aide de la télécommande blanche.
- Ne pas diminuer la température de l’air climatiser en-dessous de 22℃.
- Ne pas augmenter la température des plinthes électriques au-dessus de 20 degrés Celsius.
- L’air climatisée peut fonctionner comme chauffage avec le mode #4 (soleil). Veuillez l’utiliser au besoin et régler la température entre 22℃ et 25℃.
Cuisine
- Le comptoir de cuisine est en quartz et peut s'abîmer avec la chaleur, l’utilisation des lames de couteau directement ou les substances qui tachent (ex. vin rouge, curcuma, etc.). Merci de toujours utiliser un sous plat, un sous verre ou une planche à découper.
Foyer, feux extérieurs et feux d’artifice
- Le foyer intérieur doit être fermé lorsque le locataire n’est pas sur les lieux ainsi que la nuit. Il est interdit de laisser le foyer allumé sans surveillance. Il est interdit d'utiliser le foyer intérieur entre le 1 mai et 15 octobre inclusivement.
- Des feux de bois extérieurs sont permis seulement dans l’endroit désigné. Éviter de faire un trop grand feu et assurez-vous de l’éteindre complètement lorsque vous avez fini de l’admirer. Vous devez apporter votre bois pour faire un feu à l’extérieur. NE PAS UTILISER L'ÉCORCE DES BOULOTS POUR ALLUMER VOTRE FEU. Des frais de 200$ seront retenus de votre dépôt de sécurité en cas de non-respect.
- Le locataire doit respecter les restrictions de la municipalité de Saint-Côme quant aux feux extérieurs.
- Il est interdit d'utiliser des feux d'artifice sur les lieux de la propriété.
SPA
- Le locataire s’engage à respecter les règlements suivants du spa :
- Toujours découpler les attaches du couvercle aux 4 coins du spa avant de l’ouvrir.
- Ne pas ajouter d’autres produits/substances dans le spa que ceux fournis par le locateur.
- Un adulte doit superviser l’utilisation du spa en tout temps.
- Ne jamais laisser des enfants ouvrir le spa, ni manipuler l’écran ou les produits d'entretien.
- Ne pas utiliser de vaisselle dure, ni de verre ou de bouteille en vitre autour et dans le spa. La nourriture dans le spa est interdite.
- Maintenir la température du spa en tout temps entre 92 et 101 degrés F l’été et entre 95 et 101 degrés F l’hiver.
- Toujours éteindre les jets d’eau avant de fermer le couvercle du spa.
- Toujours refermer le couvercle du spa lorsque vous ne l’utilisez pas et sécuriser les attaches.
- Tout mauvais fonctionnement du spa doit être signalé immédiatement au locateur aux coordonnées fournies.
- Prendre une douche avant l’utilisation du spa et ne pas entrer dans le spa si vous avez de l’huile de massage ou de la crème solaire sur le corps.
- Ne pas s’asseoir ou se coucher sur le couvercle du spa.
- Dans le cas où le spa brise durant le séjour en raison d’une utilisation inappropriée par le locataire et/ou les occupants, le montant total du dépôt de sécurité sera gardé par le locateur.
Internet
- Internet est inclus dans le coût du loyer.
- La qualité et la vitesse de l’internet sont variables selon divers facteurs (nombre d'utilisateurs, type d'utilisation, conditions météorologiques, etc.) et de ce fait, le locateur n’assume aucune indemnisation en lien avec ce service.
Stationnement
- Le stationnement est inclus dans le coût du loyer.
Sécurité et autres
- Il est interdit de s’appuyer sur les rampes (balcon extérieur et escalier intérieur).
- La friture est formellement interdite, autant à l’intérieur qu’à l’extérieur de l’immeuble.
- Seuls des appareils de fondue électrique sont autorisés. Ainsi, il est interdit d’utiliser des appareils de fondue à l’huile ou au gel. Prendre note que deux appareils de fondue sont à votre disposition au chalet.
- Les chandelles sont strictement interdites.
- Les portes de l’immeuble doivent être fermées en tout temps afin de prévenir l’infiltration d’insectes et d’animaux.
- L’utilisation du lit superposé simple est réservée à une personne ne dépassant pas 400 lb sur chaque étage. Pour le lit superposé double, le poids total par étage ne doit pas dépasser 400 lb.
- Nous vous prions de ne pas sortir du chalet les serviettes blanches, les draps, et les couvertures.
- Éviter d’apporter du verre à l’extérieur.
- Nous fournissons, en petites quantités, certains produits afin de vous dépanner. Quand ces réserves sont épuisées, c’est à vous de les remplacer selon vos besoins pour le reste de votre séjour. Voici la liste de ces items:
- Savon à vaisselle;
- Papier hygiénique, essuie-tout, et mouchoirs;
- Sac de poubelle blanc et bleu pour le recyclage.
Prix et paiement
- Le prix est assujetti à la taxe sur l'hébergement (3,5% de la nuitée pour un séjour de moins de 32 jours) et à la TPS/ TVQ. Le locateur les perçoit avec le montant de la location et doit les reverser.
Dépôt de sécurité
- Vous devrez faire un dépôt de sécurité de 1000$ deux jours avant votre arrivée.
- Le dépôt de sécurité a pour objet de garantir les dégradations éventuelles du bien immobilier loué, des biens mobiliers à sa disposition, de garantir le respect des présentes conditions de location du chalet ainsi que le règlement municipal. Le remboursement du dépôt de sécurité s'effectue dans les 5 jours suivants le départ, suite à la visite de la femme de ménage. Toutefois, si l'état des lieux à la sortie n'est pas conforme à l'état des lieux initial, le délai de restitution du dépôt de sécurité sera porté à 3 mois. Les frais de réparation, remplacement et/ ou nettoyage additionnel seront déduits du dépôt de sécurité avant sa restitution. En cas de litige, seront imputés en addition aux coûts de réparation et/ ou de remplacement et/ ou d'entretien supplémentaire, des frais de gestion au taux horaire de 50$ plus taxes applicables.
Règlement # 657-2021 visant à encadrer les résidences de tourisme de la Ville de Saint-Côme
- Les articles suivants du RÈGLEMENT # 657-2021 visant à encadrer les résidences de tourisme de la Ville de Saint-Côme et font partie intégrante du présent contrat de location.
- L’eau du spa est testée avant chaque location et doit être laissée aussi propre qu’à l’arrivée. S’il est nécessaire de changer l’eau du spa à la suite de votre séjour, des frais de 250$ seront retenus sur le dépôt de sécurité.
- Tout bris ou dommages au spa occasionnera des frais supplémentaires qui seront retenus sur le dépôt de sécurité.
ARTICLE 11 : OBLIGATION DE FOURNIR UNE LISTE DES EMBARCATIONS DISPONIBLES POUR LES LOCATAIRES
Lorsque applicable, les locateurs devront fournir une liste des embarcations disponibles aux locataires, et intégrer cette liste à leur règlement de location. **(Veuillez noter que cet article ne s’applique pas au présent contrat de location).
ARTICLE 13 : ANIMAUX DOMESTIQUES
Les animaux domestiques sont sous la responsabilité du Répondant de location, et doivent être maintenus en laisse ou attachés à un point fixe en tout temps lorsqu’ils sont à l’extérieur. Les chiens doivent obligatoirement détenir une licence valide d’une autorité compétente. En aucun cas une résidence de tourisme ne pourra accueillir plus de 4 chiens simultanément. **(Veuillez noter que les animaux sont interdits en vertu du présent contrat de location).
ARTICLE 14 : INTERDICTION DE CAUSER DU BRUIT SUSCEPTIBLE DE TROUBLER LA PAIX DU VOISINAGE
Il est strictement défendu de produire ou de laisser produire du bruit susceptible de troubler la paix d’un voisin ou du voisinage.
ARTICLE 14.1 : INTERDICTION D’UTILISER DES FEUX D’ARTIFICES
Il est interdit pour le répondant de location ou pour tout occupant d’utiliser des feux d’artifice, en tout temps.
ARTICLE 15 : HEURE DE FIN DES ACTIVITÉS EXTÉRIEURES
En tout temps, les occupants d’une résidence de tourisme doivent cesser toute activité extérieure pouvant générer du bruit à partir de 23h00 jusqu’à 8h00 le lendemain matin.
ARTICLE 16 : CAMPING, ROULOTTES, TENTES-ROULOTTES ET AUTRES VÉHICULES RÉCRÉATIFS
Il est strictement interdit, lors de la location d’une résidence de tourisme sur le territoire de Saint-Côme, d’installer une ou des tentes, roulottes, tentes-roulottes et autres véhicules récréatifs sur le terrain en location, ou tout autre terrain à proximité.
Il est également prohibé d’utiliser des bâtiments accessoires à des fins d’hébergement.
ARTICLE 17 : ACTIVITÉS NAUTIQUES ET EMBARCATIONS
Il est interdit à tout occupant ou répondant de location de mettre à l’eau, sur tous les plans d’eau de la Municipalité de Saint-Côme, leur bateau, chaloupe, canot, kayak, ponton ou tout autre embarcation personnelle, louée, ou emprunté, à l’exception des embarcations fournies par le locateur.
Avant l’arrivée
Voici les directives générales pour passer un séjour inoubliable et sans stress au chalet Sérénité!
Directions:
Veuillez utiliser l'application Waze pour avoir les cartes routières à jour.
Veuillez-vous assurer de suivre ces deux étapes pour arriver au chalet si vous utiliser Google Maps:
- Utilisez cette adresse pour arriver sur la route principale du domaine (quartier du Cerf) : 540 Chem. du Qur du Cerf, Matawinie, QC J0K 2B0
- Une fois arrivé à la première adresse, utilisez ce lien pour vous rendre à notre chalet (il se trouve à seulement une minute de la première adresse) :https://goo.gl/maps/UDJ9SEqQjqwtRxqi7
NOTES IMPORTANTES:
- Veuillez acheter du bois sec si vous souhaitez utiliser le foyer intérieur/extérieur.
- NE PAS TOUCHER LA TV (UTILISER NOTRE ADAPTEUR HDMI POUR BRANCHER VOS APPAREILS).
- Il est interdit d'utiliser le foyer intérieur entre le 1er mai et le 30 octobre inclusivement.
- Le BBQ n’est pas disponible entre le 1er
novembre et le 30 avril inclusivement.
- Nous offrons la machine Nespresso pour le café, mais s'il vous plait apporter vos propres "pods".
- Le spa a une limite maximale de 6 personnes (PRENDRE UNE DOUCHE AVANT DE RENTRER DANS LE SPA).
- LE CHALET EST UNE ZONE SANS FUMÉE. VOTRE DÉPÔT DE SÉCURITÉ SERA AUTOMATIQUEMENT RETENU ET DES AMENDES D'UN MINIMUM DE 500$ SERONT DONNÉES SELON LES DOMMAGES.
- AUCUNE FÊTE N'EST AUTORISÉE SUR LES LIEUX DU CHALET.
Utilisation du canot (CAPACITÉ MAXIMALE DE 2) :
1) Trouvez le boîte à clef situé sur la poignée de porte du cabanon.
2) Entrez le code ---- pour ouvrir l'ouvrir et obtenir la clef du cadenas.
3) Déverrouillez le cadenas situé sous le canot pour le libérer.
4) Assurez-vous d'apporter les gilets de sauvetage + le kit de sécurité pour bateau du sac bleu situé sur l'étagère du vestiaire.
QUAND l’utilisation du canot est terminée :
1) Remettez le canot et les pagaies exactement de la même façon que sur la photo.
2) Sécuriser le canot avec le câble en acier et remettez la clé dans la boîte à clef.
3) Assurez-vous de sécher les gilets de sécurité puis remettez-les dans le sac bleu avec le kit de sécurité du bateau dans le vestiaire.
Internet sans fil:
NOM DU RÉSEAU: BELL780
MOT DE PASSE : 75951CFFEF99
Sécurité:
- Pour votre protection et la nôtre, nous disposons de caméras de sécurité à l'extérieur du chalet. Il n'y a pas de caméra à l'intérieur.
Poubelle:
- Lorsque vous sortez les sacs poubelles, assurez-vous qu'ils sont bien scéllés.
Équipe de nettoyage:
- Nous vous enverrons les instructions de départ via Airbnb une journée avant votre "check-out". Si l’équipe de nettoyage est accueillie par un désordre fulgurant, nous serions dans l'obligation de facturer des frais de nettoyage supplémentaires. C’est extrêmement rare, mais aidez-nous à éviter ce genre de situation en suivant les instructions.
Système septique et puits artésien:
- Veuillez ne rien jeter dans les toilettes. Veuillez utiliser la poubelle à côté des toilettes pour vos déchets. S'il vous plaît, ayez un peu de conscience du fait que l'eau provient directement de la nature et qu'elle n'est pas illimitée.
Avant le départ
Liste des tâches à effectuer:
- NE PAS RETIRER LES DRAPS DES LITS ET DES OREILLERS
- Assurez-vous qu'il n'y a pas de déchets à l'extérieur, que toutes les housses de protection sont sur les meubles extérieurs, que le niveau d'eau du spa est au-dessus des jets (sinon, prévenez-moi) et de s'assurer que le couvercle est bien remis.
- Mettez toutes les serviettes, débarbouillettes, essuie-vaisselles et torchons utilisés dans la salle de bain en bas.
- Veuillez ramener tous les restes de nourriture avec vous ou jetez-les simplement dans la poubelle.
- Mettez toute la vaisselle dans le lave-vaisselle et partir un cycle de nettoyage. Une fois le cycle terminé, remettez toute la vaisselle dans les armoires et les placards de la cuisine.
- Assurez-vous de ne laisser aucun effet personnel derrière vous. Nous ne sommes pas responsables si un objet est perdu.
- Veuillez bien fermer tous les sacs à déchets et les placer dans les bacs de poubelle/recyclage (NE PAS METTRE DES ORDURES DANS LE BAC DE COMPOSTE ET RECYCLAGE).
- Nettoyer les grilles du barbecue s'il a été utilisé. Videz le bac à graisse dans les DÉCHETS et assurez-vous que le réservoir de propane est bien fermé.
- N'oubliez pas de fermer et de verrouiller toutes les portes et fenêtres.
- Veuillez éteindre les lumières.
- Assurez-vous que la climatisation est fermée.
- Si vous avez déplacé des meubles ou des bien quelconques dans la maison, veuillez les remettre là où vous les avez trouvés.
- Le départ s'effectue à 11h00am. L'équipe de nettoyage arrivera à 11h15am.
Des frais de 50 $ par élément non respecté seront déduits du dépôt de sécurité.
Le non-respect de l'heure de départ peut entraîner des frais de retard fixés à $50 par tranche de 15 minutes.